Encore plus Inpôts ?

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Encore plus Inpôts ?

Message par zebu le Sam 25 Fév 2012, 08:50

Si j'ai bien compris, il y a un wagon de projets dans les cartons dans le mairie, avec certains très cher : 1 400 000 € pour la futur station d'épuration, 700 000 € ou plus pour la voirie, et plein d'autres trucs comme les parking, le fleurissement du village, des travaux au temple etc On a l'argent pour payer ça où ça va faire grimper les impôts ? Et c'est quoi cette histoire de golf international ? Merci de me répondre.
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Re: Encore plus Inpôts ?

Message par Pascal HENOUX le Sam 25 Fév 2012, 09:26

vous n'étiez pas à la réunion hier soir ??? vous auriez eu toutes les réponses à vos question.
Pour la nouvelle station d'épuration, une petite rectification cependant, on nous à dit 1 million d'euros, et non pas 1,4M comme vous le dites.
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Re: Encore plus Inpôts ?

Message par zebu le Sam 25 Fév 2012, 13:05

non, c'est vrai, mais j'ai échangé quelques mots avec quelqu'un qui y était. Je dis 1,4M car c'est un chiffre qu'avait donné une élu mais bon. Peut-être que, si vous y étiez, vous pouvez me dire si ça va se faire en endettant la commune sur des décennies ? Peut-être aussi qu'un autre élu pourrait me dire le chiffre exact car ça fait quant même une drôle de différence ! ça fait quant même des sacrées sommes et nous sommes à peine 600 foyer à Junas...
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Re: Encore plus Inpôts ?

Message par alp le Sam 25 Fév 2012, 13:24

Personne n'a parlé d'augmenter les impôts hier Soulagé
La station est payée sur un budget séparé qui rapporte entre 40 000€ et 50000€ par an. Je crois qu'avec ça, il doit y avoir moyen de payer le crédit, mais bon, j'ai pas fait le calcul. Par contre, zebu, il y a des subventions au maximum 750 000€, donc il n'y a que la différence à payer(250000 si 1000000€ ou 650000 si 1400000€). Voilà, enfin c'est ce que j'ai compris...
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Re: Encore plus Inpôts ?

Message par Pascal HENOUX le Sam 25 Fév 2012, 18:48

je suis d'accord avec alp, le financement sera en partie couvert à 75% par des subventions.
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Re: Encore plus Inpôts ?

Message par fabrice le Sam 25 Fév 2012, 21:04

Vous avez tous les deux "presque" raison... je vais essayé d'expliquer :

Selon l'étude qui a été communiquée aux élus, le station d'épuration coûte 998 660 € TTC. (le fameux 1 M€). A ce chiffre s'ajoute 39 468 € TTC de frais d'étude et de dossier, 321 126€ TTC de travaux sur le réseau de transport et 117 806 € TTC de travaux de réhabilitation du réseau existant dans le village, dont certaines canalisations sont percées et collecte de l'eau de pluie. Au total, 1 477 060 € TTC de travaux à porter sur le budget assainissement (voilà je pense le 1,4 M€ que vous a donnée votre élue Zebu).

Tout ces prix étant TTC et la mairie récupérant la TVA au bout de deux ans, il faut considérer le coût HT : 1,235 M €. Comme l'a indiqué Mr le Maire, on pourra avoir au maximum 750 k€ de subvention, donc 485 k€ à la charge de la commune.

Pour être complet, il faut prévoir un crédit sur 20 ans (en rapport avec la duré de vie d'une STEP), un coût d'environ 250 k€ aux taux actuels, ce qui fait 37 k€ à payer par ans sur 20 ans[/b].

M. le Maire à expliqué que le solde positif du budget assainissement était régulièrement de l'ordre de +40k€ à +50k€ de mémoire, la station d'épuration peut donc être construite sans augmentation d'impôt. A condition, bien sûr, que ne s'ajoute pas d'autres dépenses...

N'oublions pas aussi que tout ça reste estimatif, même si c'est réaliste : on n'a encore ni les subventions, ni les propositions commerciales des entreprises...

En ce qui concerne les autres questions (budget principal), c'est en travail. On a eu les premiers éléments chiffrés la semaine dernière, il est encore prématuré de s'en faire une opinion..


Dernière édition par fabrice le Dim 26 Fév 2012, 14:19, édité 2 fois
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Re: Encore plus Inpôts ?

Message par alp le Dim 26 Fév 2012, 07:54

Comme ça c'est clair, merci! Very Happy
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Re: Encore plus Inpôts ?

Message par zebu le Dim 26 Fév 2012, 10:30

ok, merci. Et au sujet du golf ?
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Re: Encore plus Inpôts ?

Message par Mathieu le Dim 26 Fév 2012, 12:19

juste quelques précisions non négligeables.

le taux de subvention souhaité pourrait atteindre 75% des dépenses ht plafonnées à 750 k€ ce qui fait un montant d'aide financière de 563 k€.

Cela concerne uniquement la réalisation de la STEP pas les extensions. C'est le fameux 1 million € (836 120 € HT) annoncé par Mr le Maire. ce qui fait un montant de 273 120 € HT restant à la charge de la Commune ! Cela change pas mal l'approche du dossier !

Pour les autres travaux les conditions de financement semblerait être différentes (de mémoire il ne devrait pas y avoir de plafonnement).

concernant les autres moyens de financement, le conseil municipal a voté un emprunt pour augmenté la capacité d'autofinancement de la Mairie (en + des 50/60k€ d’excédent de budget) pour un cout annuel de 2000 € (je ne sais plus ce ne sont que les intérêts ou l'annuité).

pour les premiers aménagements dits "des entrées de village- dossier co maitrise" la charge nette pour la Mairie après toutes les aides serait entre 120 et 150 k€. si tout fonctionne comme espéré !
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Re: Encore plus Inpôts ?

Message par fabrice le Dim 26 Fév 2012, 14:17

Oui, merci Mathieu, le plafonnement s'applique que sur la step, pas sur les travaux annexes. On peux donc compter un peu plus de subventions (jusqu'à 840 k€ pour l'ensemble step + réseau). D'un autre côté, je n'avais initialement pas compté le crédit sur la TVA (avance de deux ans sur 242 k€) plus les lignes de crédits d'avance de trésorerie en attendant le versement des subventions. Si j'intègre ses éléments, je suis toujours à un peu plus de 30 k€ par an sur 20 ans, toujours avec le maximum de subventions.
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Au sujet du golf

Message par fabrice le Lun 27 Fév 2012, 21:49

Juste un petit mot pour répondre à la question du golf. D'abord, il est bien clair que ce projet n'a rien à voir avec les finances de la commune puisqu'il s'agit d'un projet entre partenaires privés (acheteurs et vendeurs). Les porteurs du projet ont présenté leur projet en mairie pour la simple raison qu'une délibération de la mairie est sans doute à prévoir pour accueillir cette activité dans une zone actuellement agricole.

L'accueil a été semble t-il positif chez une majorité d'élus puisqu'il s'agit d'une activité économique ni polluante, ni laide, qui en plus d'être créatrice d'emplois (entretien du golf, restauration, accueil, etc...), porte avec elle des perspectives intéressantes pour les junassols. Il est trop tôt pour entrer dans le détail d'un projet dont on n'est pas sûr qu'il se fera, mais la question posée à la réunion exprimait déjà l'intérêt qu'y portent les agriculteurs. Par exemple, au vu des quantités importantes d'eau nécessaire, le golf pourrait demander un raccordement au Bas-Rhône...
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