CM du 14/9/2011 à 19h

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14092011

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CM du 14/9/2011 à 19h




Ordre du jour

  • Budget supplémentaire assainissement 2011
  • Décision modificative n°1 budget commerce et appartement
  • Financement complémentaire Place de l'Avenir
  • Ligne de trésorerie pour avance sur recette budgétaire
  • Revalorisation des locations salle polyvalente et création des locations salle du vestiaire
  • Fixation de la taxe sur la consommation d'électricité
  • Modification de la taxe locale d'équipement
  • Approbation du devis de débroussaillage STEP
  • Achat de 3 jardinières Place de l'Avenir
  • Achat déco de Noël
  • Achat toile du peintre du Zimbabwé
  • Subvention exceptionnelle Association Junas Omnisport

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fab-mat
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CM du 14/9/2011 à 19h :: Commentaires

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Message le Mar 20 Sep 2011, 11:02 par fab-mat

Compte-rendu officiel : A venir

* * *

En préliminaire, M. le Maire nous a informé qu'une nouvelle tentative de vol sur les panneaux solaires du vestiaire a eu lieu le 14/9 à 2h du matin. Ce vol a été avorté grâce au passage de la société de surveillance. Par ailleurs, M. le maire nous annonce qu'à la demande de la trésorerie, toute nouvelle dépense d'investissement sera proposée avec une contre-partie de financement. Enfin, M. le Maire a souhaité que les "questions diverses" disparaissent à l'avenir de l'ordre du jour.

1) Budget supplémentaire assainissement 2011
Pour l'aménagement préalable de la parcelle destinée à la future station d'épuration, un budget de 4300€ HT a été voté. Il s'agit principalement d'un débroussaillage pour effectuer un relevé topographique. Par ailleurs, suite au passage de RUAS à la SAUR (fermage de la station d'épuration), un solde de +12626,71€ pour l'année 2010 est affecté au budget.

2) Décision modificative n°1 budget commerce et appartement
Une erreur a été commise : 100 000 € d'un crédit destiné au financement du commerce/appartement a été porté au budget principal de la commune, ce qui a bloqué les remboursements pour le commerce. Cet argent ayant été dépensé, il faut souscrire un nouveau crédit (110000€ avec intérêt).

3) Financement complémentaire Place de l'Avenir
Le coût final de la réfection de la place de l'Avenir s'élève à 205950€, dont 66000€ subventionnés par la région, et 33000€ de TVA (a récupérer). Il s'agissait de voter l'emprunt complémentaire (couvrant entre autre l'ajout de pierre de Junas, l'éclairage du jeu de boule) et permettant d'attendre la subvention et le remboursement de TVA.

4) Ligne de trésorerie pour avance sur recette budgétaire
L'état règle les montants dus aux communes avec des délais atteignant parfois plus de deux ans (comme la taxe locale d'équipement ou les remboursement de TVA). Au total, la commune attend environ 116 000 €. Un prêt de 110 000 € a été voté avec une voie contre.

5) Revalorisation des locations salle polyvalente et création des locations salle du vestiaire
Tarifs applicables à partir du 1er octobre.
Salle polyvalente: Pour les non-junassols augmentation de 610€ à 800€, pour les junassols augmentation de 200€ à 300€
Salle de réception du vestiaire: Pour les non-junassols 250€, pour les junassols 150€
Un tarif à la journée (hors week-end est possible, renseignez-vous à la mairie)
Adopté avec 3 voix contres.

6) Fixation de la taxe sur la consommation d'électricité
Il s'agit de prendre acte d'une augmentation de cette taxe fixé par la préfecture, qui passe de 8% à 8,12%.

7) Modification de la taxe locale d'équipement
M. le Maire nous a annoncé l'arrêt prochain des subventions pour l'extension du réseau d'assainissement. Une augmentation de la TLE a été décidé (de 3% à 5%) pour y palier sans augmenter les autres impôts. (Taux effectif à partir du 1er octobre).

8 ) Approbation du devis de débroussaillage pour la station d'épuration
Ce point concerne l'approbation du devis évoqué à la 1ère délibération pour le débroussaillage de 9 ha de terrain pour un coût de 4300€.

9) Achat de 3 jardinières Place de l'Avenir
Le conseil a voté à l'unanimité l'achat de 3 jardinières, proposées par l'atelier de la Pierre au prix de 125€ HT l'unité. Avec la pose et des petites réparations sur la place de l'Avenir, le montant du devis est de 575€ HT.

10) Achat décorations de Noël
Suite du programme d'achat de décorations de Noël : 7 décorations de rue en promotion au prix de 550€ TTC.

11) Achat toile du peintre du Zimbabwé
La dépense n'a pas été mise au vote. Il a été décidé de faire une publicité pour cette toile (entre autre sur ce forum : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]).

12) Subvention exceptionnelle Association Junas Omnisport
Était proposée une subvention de 1 000 € pour compenser le vol des boissons de l'association (estimé en l'absence de facture à 2 500 €) pour lequel celle-ci n'était pas assurée. M. le Maire a préféré changer la délibération et mettre au voix l'achat de barres de foot pour les vestiaires qu'envisageait l'association, pour un coût estimé à 1 500 €.

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