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Conseils municipaux

  • Sujets
  • 27072011
    A la demande de personnes que nous avons rencontrées et de quelques inscrits sur ce forum, nous avons décidé Mathieu et moi de répondre aux demandes d'avoir à disposition un echo rapide des délibérations du conseil municipal de Junas. Attention, pour lire l'ensemble d'un billet, vous devez cliquez sur son titre.

    Vous trouverez donc ici:
    • La date des conseils municipaux à venir dès que nous recevrons la convocation. Ceux que ça intéresse pourrons ainsi plus facilement y assister puisqu'on rappelle que les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.

    par fabrice - Commentaires: 0 - Vues: 1270
  • 18012014
    Le conseil municipal s’est réuni le mercredi 15 janvier 2014 à 19h00.

    Nous rappelons que les délibérations des précédents conseils municipaux sont consultables sur le site officiel de la commune de Junas.

    Présents :
    Pour l'équipe majoritaire: Mr. Muller, Mme Goutorovich, Mr Lauze, Mme Manuel, Mr. Maurel, Mr Mazel, Mme Salaget.
    Pour les élus de l’opposition: Mr. Bourrel, Mr Fournier, Mr Martinez,  Mr. Nègre, Mme Pellet, Mr Roussel
    Absents :
    Mme Gaubiac : procuration à Mr. Muller

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 989
  • 11012014
    Réunion du Conseil Municipal le Mercredi 15 janvier 2014 à 19 H 00:


    Ordre du jour :

     DM n°5 : Régularisation compensation d’attribution 2013
     Approbation CLECT 2014
     Mobilisation emprunts 2013
     Vente de terrain à Mr Cotonnec
     Travaux agence postale
     Travaux Temple
     ZAC du Bosquet : dossier DUP et modification du PLU
    Questions diverses

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 618
  • 07122013
    Le conseil municipal s’est réuni le mercredi 4 décembre 2013 à 19h00.

    Nous rappelons que les délibérations des précédents conseils municipaux sont consultables sur le site officiel de la commune de Junas.

    Présents :
    Pour l'équipe majoritaire: Mr. Muller, Mme Goutorovich, Mr Lauze, Mr. Maurel, Mme Salaget, Mr. Vauclare.
    Pour les élus de l’opposition: Mr. Bourrel, Mr Fournier, Mr Martinez,  Mr. Nègre, Mme Pellet, Mr Roussel

    Absents :
    Mme Gaubiac : procuration à Mr. Muller
    Mme Manuel : procuration...

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 592
  • 29112013
    ...

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 474
  • 02112013
    Le conseil municipal s’est réuni le mercredi 30 octobre 2013 à 19h00.

    Nous rappelons que les délibérations des précédents conseils municipaux sont consultables sur le site officiel de la commune de Junas.

    Présents :
    Pour l'équipe majoritaire: Mr. Muller, Mme Goutorovich, Mme Gaubiac, Mr Lauze , Mme Manuel, Mr. Maurel, Mme Salaget, Mr. Vauclare.
    Pour les élus de l’opposition: Mr. Bourrel, Mr Fournier, Mr Martinez,  Mr. Nègre, Mme Pellet, Mr Roussel

    Absents :
    Mr Mazel: procuration à Mr Maurel

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 525
  • 26102013
    Réunion du Conseil Municipal le Mercredi 30 octobre 2013 à 19 H 00:

    Ordre du jour :
     
     - Demande de subvention au FEADER pour la rénovation de la façade du Temple.
     - Transfert de la Maîtrise d'ouvrage à l'association Traces et Mémoires de Junas pour la restauration du choeur de l'Eglise.
     - Questions diverses.

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 414
  • 01102013
    Le conseil municipal s'est réuni le lundi 30 septembre 2013 à 19h30.

    Nous rappelons que les délibérations des précédents conseils municipaux sont consultables sur le site officiel de la commune de Junas.

    Présents :
    Pour l'équipe majoritaire: Mr. Muller, Mme Goutorovich, Mme Gaubiac, Mr Lauze , Mme Manuel, Mr. Maurel, Mme Salaget, Mr. Vauclare.
    Pour les élus de l’opposition: Mr. Bourrel, Mr Fournier, Mr Martinez,  Mr. Nègre, Mme Pellet, Mr Roussel

    Absents :
    Mr Mazel: procuration à Mr Maurel

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 1018
  • 25092013
    Réunion du Conseil Municipal le Lundi 30 septembre 2013 à 19 H 30:

    Ordre du jour :
     
      - Désignation de l'aménageur ZAC;
      - PLU- Clôture révision simplifiée n°3;
      - Contrat Territorial Départemental 2012/2014;
      - Affectation subventions amendes de Police;
      - Imputations comptables 2013;
      - Reclassement pour l'exonération fiscale des logements locatifs intermédiaires;
      - Questions diverses.

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 483
  • 25072013
    Le conseil municipal a eu lieu le mardi 23 juillet 2013 à 19h30.

    Nous signalons que les délibérations des précédents conseils municipaux sont consultables et téléchargeables sur le site officiel de la commune de Junas.
    Présents :
    Pour l'équipe majoritaire: Mr. Muller, Mme Goutorovich, Mme Manuel, Mr. Maurel, Mr Mazel, Mme Salaget, Mr. Vauclare.
    Pour les élus de l’opposition: Mr. Bourrel, Mr. Nègre, Mme Pellet.
    Absents :
    Pour l'équipe majoritaire: :
    Mr Lauze  
    Mme Gaubiac : procuration...

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 748
  • 19072013
    Réunion du Conseil Municipal le Mardi 23 Juillet 2013 à 19 H 30:

    Ordre du jour :

    - ZAC:
        - bilan de la concertation
        - bilan de la mise à disposition au public
        - approbation du dossier de création

    - TRAVAUX GARAGE COMMUNAL TOITURE ET PORTAIL

    - ECLAIRAGE PUBLIC:
         - dossier économie d'énergie
         - extension chemin du Poussel et salle polyvalente

    - CCPS:
        - Composition du conseil communautaire 2014/2020 (modification)

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 477
  • 25052013
    Le conseil municipal a eu lieu le mercredi 22 mai 2013 à 19h00.

    Nous signalons que les délibérations des précédents conseils municipaux sont consultables sur le site officiel de la commune de Junas qui est en cours d’élaboration sous l’entière responsabilité de Mr le Maire.
    [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

    Présents...

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 788
  • 17052013
    Prochain Conseil Municipal: le mercredi 22 mai 2013 à 19 heures.


    Ordre du jour :


    - ZAC DU BOSQUET : dossier de consultation des aménageurs

    - CCPS : composition du conseil communautaire 2014-2020

    - PLU : levée de zone réservée n°4

    - ASSOCIATION : plaques de rues

    - HORLOGE : demande de subventions Conseil Régional

    - EGLISE : devis pour travaux intérieurs

    - CADASTRE : régularisation Mazet du Vidourle

    - DECISION MODIFICATIVE n°1 : honoraires Zac du...

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 515
  • 10042013
    Le conseil municipal a eu lieu le Lundi 8 avril 2013 à 19h00.

    Présents :
    Pour l ‘équipe majoritaire: Mr. Muller, Mme Goutorovich, Mme Manuel, Mr. Maurel, Mme Salaget, Mr. Vauclare.
    Absents :
    Mme Gaubiac procuration à Mr Muller, Mr Mazel procuration Mr Maurel, Mr Lauze pas de procuration
    Pour les élus de l’opposition: Mr. Bourrel, Mr. Fournier, Mr. Martinez, Mr. Nègre, Mme Pellet, Mr. Roussel.


    I- ZAC du "Bosquet":

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 673
  • 04042013
    Prochain Conseil Municipal le lundi 8 avril 2013 à 19 heures.

    Ordre du jour :

    - ZAC DU BOSQUET
    - QUESTIONS DIVERSES

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 555
  • 29032013
    Le conseil municipal a eu lieu le mercredi 27 mars 2013 à 19h00.
    Comme annoncé, nous continuons à vous proposer un résumé des arguments justifiant chacun de nos votes.(Pour prendre connaissance des budgets chiffrés, il faudra consulter le compte-rendu officiel lorsqu'il sera à disposition.)

    Présents :
    Pour l ‘équipe majoritaire: Mr. Muller, Mme Gaubiac, Mme Goutorovich, Mr. Lauze, Mme Manuel, Mr. Maurel, Mr. Mazel, Mr. Vauclare,
    Mme Salaget absente avait donné procuration.
    Pour les élus de l’opposition: Mr. Bourrel, Mr. Fournier, Mr. Martinez,...

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 594
  • 20032013
    Réunion du Conseil Municipal le Mercredi 27 mars 2013 à 19 H :

    Ordre du jour :

    - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2012 : commune, assainissement, commerce.

    - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 : commune, assainissement, commerce.

    - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2012 : commune, assainissement.

    - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2013 : commune, assainissement, commerce.

    - TAUX D’IMPÔTS DIRECTS 2013.

    - SUBVENTIONS ASSOCIATIONS.

    - ZAC DU BOSQUET.

    - SMDE 30 ADHÉSIONS DE NOUVELLES...

    par Junas différemment - Commentaires: 0 - Vues: 464
  • 15022013
    Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 21 février 2013 à 18 h 30 dans la salle du Conseil en Mairie.



    Ordre du jour :



    - Eclairage public, dossier ADEME,

    - Achat horloges astronomiques,

    - Autorisation d'engagement de travaux :

    - Temple

    - Horloge

    - Agence Postale

    - Scène

    - Cession de terrain,

    - Délégués à la CCPS et au SIAP

    - Questions diverses

    par Junas différemment - Commentaires: 1 - Vues: 779
  • 26112012
    Ceux qui ont suivi ce forum l'auront remarqué, nous n'avons pu mettre en ligne qu'un seul compte-rendu officiel (extrait du procès-verbal reprenant toutes les délibérations dont on aura, éventuellement, supprimer les références nominatives), ceux là même qui sont affichés de manière éphémère à la porte de la mairie.

    Cette obstination a vouloir empêcher cette information publique a eu une autre conséquences, à savoir que le conseil municipal ne signait plus les PV des délibérations en début de séance. En effet, les conseillers doivent signer la version définitive des procès-verbaux, après...

    par fabrice - Commentaires: 0 - Vues: 675
  • 12072012

    ORDRE DU JOUR

    RÉNOVATION SALLE POLYVALENTE
    ÉCHANGE DE TERRAIN STEP
    QUESTION DIVERSES

    par fab-mat - Commentaires: 1 - Vues: 644
  • 27062012
    Ordre du jour


    • Projet golf
    • Bail parking route de Congénies
    • Bail mazet du vidourle
    • Participation pour assainissement collectif PAC
    • Contrat d'apprentissage
    • CCPS modification statutaire / PLHI et Office du Tourisme
    • Achat d'une parcelle Moulin à Vent
    • Devis Betinelli
    • Régie d'avance 14 juillet - pétanque
    • Contrat d'entretien éclairage public
    • Questions diverses

    par fabrice - Commentaires: 1 - Vues: 745
  • 28032012
    ORDRE DU JOUR

    1) Approbation compte administratif,compte de gestion, budget primitif et Affectation des résultats
    2) Vote des taux d'impôts directs
    3) Subventions aux associations
    4) Travaux horloge, subvention fondation du patrimoine
    5) Délégation de signatures pièces comptables
    6) Création de la régie d'avances et recettes
    7) Création d'un poste d'agent non titulaire à contrat COD et temps partiel
    8 ) Levée d'un emplacement réservé du PLU
    9) Modification du loyer de la boulangerie
    10) Pétition : maintien...

    par fab-mat - Commentaires: 0 - Vues: 563
  • 03022012
    Ordre du jour


    • Révision statutaire
    • Station d'épuration
    • Questions diverses

    par fab-mat - Commentaires: 2 - Vues: 634
  • 10012012
    Ordre du jour


    • Élevage de Perroquets
    • Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
    • Question diverses

    par fab-mat - Commentaires: 1 - Vues: 711
  • 19122011
    Ordre du jour

    • Vente appartement, délibération complémentaire
    • Travaux au temple, dossier de subvention
    • Vigilance sécurité, contrat 2012
    • DETR 2012, appel à projet
    • Question diverses


    par fab-mat - Commentaires: 1 - Vues: 800
  • 29112011
    Ordre du jour


    • Budget supplémentaire commune
    • Taxe d'aménagement
    • Contrat de maîtrise station d'épuration
    • Engagement de travaux amendes de police
    • CCPS : Adhésion de Cannes et Clairan
    • Convention SAFER/COMMUNE
    • Construction WC: choix des entreprises et devis
    • Achat: Ordinateur - Photocopieur - Standard Téléphonique
    • Complément contrat MARISTEM - Sauvegarde
    • Questions Diverses

    par fab-mat - Commentaires: 1 - Vues: 768
  • 26092011
    Ordre du jour

    • Station d'épuration

    par fab-mat - Commentaires: 1 - Vues: 818
  • 14092011
    Ordre du jour

    • Budget supplémentaire assainissement 2011
    • Décision modificative n°1 budget commerce et appartement
    • Financement complémentaire Place de l'Avenir
    • Ligne de trésorerie pour avance sur recette budgétaire
    • Revalorisation des locations salle polyvalente et création des locations salle du vestiaire
    • Fixation de la taxe sur la consommation d'électricité
    • Modification de la taxe locale d'équipement
    • Approbation du devis de débroussaillage STEP
    • Achat...

    par fab-mat - Commentaires: 1 - Vues: 707
  • 28072011
    Ordre du jour

    • Travaux salle des associations,
    • Vente appartement,
    • WC public,
    • Achat jeu des enfants,
    • Questions diverses.

    par fab-mat - Commentaires: 2 - Vues: 722
 

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